Modalités et conditions

Bienvenue au Centre for Land Conservation (ci-après appelé « CLC », « nous » ou « notre »). Notre site Web, situé à www.centreforlandconservation.org (ci-après dénommé le « Site »), est fourni pour appuyer notre mission de conservation des terres au profit de l'environnement et des générations futures. En accédant à notre Site ou en l'utilisant, vous (l' « Utilisateur » ou « vous ») acceptez d'être lié par les présentes Conditions générales (les « Conditions »). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Utilisation du site

1.1 Admissibilité

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour utiliser notre site ou avoir la permission d'un tuteur légal qui accepte d'être lié par les présentes conditions.

1.2 Utilisation permise

Vous bénéficiez d'une licence limitée, non exclusive et révocable pour accéder au Site et l'utiliser strictement conformément aux présentes Conditions. À titre de condition de votre utilisation du Site, vous garantissez à CLC que vous n'utiliserez pas le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions.

2. Droits de propriété intellectuelle

2.1 Propriété

Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, ainsi que leur compilation, et tout logiciel utilisé sur le Site, est la propriété de CLC ou de ses fournisseurs et est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois qui protègent la propriété intellectuelle et les droits de propriété.

2.2 Restrictions

Il vous est interdit de modifier, de publier, de transmettre, de participer au transfert ou à la vente, de créer des œuvres dérivées ou d'exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu, en tout ou en partie, trouvé sur le Site.

3. Conduite de l'utilisateur

Vous acceptez d'utiliser le site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits, ne restreint ou n'empêche pas l'utilisation et la jouissance du site par quiconque. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou la détresse ou la gêne à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du déroulement normal du dialogue au sein du Site.

4. Avis de non-responsabilité

Le Site et son contenu sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ». CLC ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du Site ou à l'information, au contenu, au matériel ou aux produits inclus sur le Site.

5. Limitation de responsabilité

CLC ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation du Site ou de toute information, contenu, matériel, produit ou service inclus sur le Site ou autrement mis à votre disposition par l'intermédiaire du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.

6. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité CLC, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de toute violation des présentes Conditions ou de toute activité liée à votre compte (y compris la conduite négligente ou fautive) par vous ou toute autre personne accédant au Site à l'aide de votre compte Internet.

7. Modifications aux modalités

CLC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties des présentes conditions à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier ces conditions périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue du Site après l'affichage des modifications signifiera que vous acceptez les changements.

8. Droit applicable

Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle CLC est basée, sans donner effet à aucun principe de conflit de lois.

9. Coordonnées

Pour toute question ou commentaire concernant ces conditions, veuillez communiquer avec nous à l'adresse suivante :

Centre de conservation des terres [Coordonnées]

Veuillez noter que l'adresse du site Web fournie (www.centreforlandconservation.org) et l'organisme, le Centre for Land Conservation, sont utilisés ici à titre indicatif seulement. Lors de la création des conditions générales d'un site Web, il est important de fournir des coordonnées exactes et de s'assurer que toutes les dispositions sont conformes aux lois et règlements applicables.

Communiquez avec nous

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